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Par Valentin - 20/04/2023 12:44

[La Chronique Agora] L'incohérence des subventions en Europe : Nous devons revenir aux principes fondateurs du marché commun.

[La Chronique Agora] L'incohérence des subventions en Europe : Nous devons revenir aux principes fondateurs du marché commun.

Selon une tendance que j’ai décrite à plusieurs reprises dans La Chronique Agora, les pays européens s’orientent de plus en plus vers des modèles de subventionnement de l’industrie, dans le but de s’aligner sur les très vastes projets des États-Unis visant à soutenir les transitions économiques respectueuses du climat. Cela a créé une situation dans laquelle l’Union européenne punit les États qui soutiennent leur industrie nationale, mais les incite également à le faire.

Prenons un exemple dans lequel la Commission européenne applique strictement les règles anti-subventions de l’Union.

La Commission européenne vient de décider, à juste titre, que les aides d’État accordées par l’Italie à la compagnie aérienne en difficulté Alitalia (qui a depuis fait faillite et s’est rebaptisée « ITA Airways ») n’étaient pas conformes aux règles de l’UE. Rome a accordé à la compagnie aérienne un total de 1,3 milliard d’euros de prêts en 2017 et 2019 – selon Bruxelles – sans indication palpable que la compagnie serait en mesure de rembourser les prêts ; 400 millions d’euros de ce prêt doivent maintenant être remboursés aux contribuables italiens, a statué la Commission. Cependant, ITA Airways affirme qu’elle n’est pas responsable de la dette accumulée par Alitalia, ce qui signifie que Rome ne sera probablement pas en mesure de se conformer à la décision.

« La solution à long terme ne réside pas dans les subventions publiques », explique Ebba Bush, vice-premier ministre et ministre des Affaires suédoise, interrogée sur les projets de l’UE visant à augmenter considérablement les subventions pour contrer la « loi sur la réduction de l’inflation » américaine (IRA). Certaines des plus grandes économies européennes, telles que la France et l’Allemagne, ont fait pression en faveur d’un assouplissement des règles de l’Union en matière d’aides d’État afin de rester compétitives au niveau mondial dans les secteurs verts. Des pays plus petits, dont la Suède, qui assure la présidence tournante du Conseil, ont toutefois averti que le marché intérieur pourrait être menacé si Bruxelles permettait de donner trop d’argent aux plus grandes économies de l’Union.

L’assouplissement des règles relatives aux aides d’État a été motivé par la forte augmentation des prix de l’énergie et le risque de voir l’industrie européenne se déplacer vers les États-Unis en réponse à l’IRA, qui est entré en vigueur en août 2022 et offre des subventions d’une valeur de 369 milliards de dollars pour les « investissements verts », à la suite de quoi les entreprises envisagent de se délocaliser vers les États-Unis.

Margrethe Vestager, vice-commissaire de l’UE, affirme qu’il est essentiel de préserver l’intégrité du marché unique de l’UE. « Quoi que nous fassions, nous devons éviter une course aux subventions », a-t-elle ajouté. La Commission propose de simplifier le calcul des aides d’État, d’accélérer les approbations et d’élargir le champ d’application de l’encadrement temporaire de crise et de transition – adopté à la suite de l’invasion de l’Ukraine par la Russie – afin de « soutenir toutes les sources d’énergie renouvelables possibles ».

Cet encadrement propose également une « option temporaire très exceptionnelle d’aide d’alignement ». Le projet suggère que les États membres soient autorisés à égaler les subventions offertes par les pays tiers, afin de garantir que les investissements ne soient pas « injustement détournés vers le plus offrant en dehors de l’Europe ». Les dispositions ne s’appliquent qu’aux secteurs affectés par l’IRA, et des conditions strictes seraient imposées, notamment si le projet profite à plus d’un État membre, a indiqué Mme Vestager.

Même en prétendant qu’il y aura des contrôles stricts sur l’utilisation des aides d’État, la Commission européenne a des antécédents plutôt occasionnels en ce qui concerne l’application de règles strictes (Alitalia est l’une d’entre elles). En général, Bruxelles énumère toutes sortes de raisons exceptionnelles pour lesquelles un paquet particulier d’un milliard d’euros a été approuvé et, dans le cas de COVID-19, a emprunté des sommes incroyables sur le dos des contribuables de l’UE.

En théorie, l’Union européenne s’efforce de créer un marché exempt de distorsions anticoncurrentielles, mais en réalité, elle ne fait pas grand-chose pour y parvenir. L’IRA américain a touché un point sensible : non seulement l’Europe peut revenir au protectionnisme, mais elle peut aussi le faire en prétendant le faire au nom du développement durable. Après tout, nous diront les bureaucrates, quel meilleur scénario qu’une guerre commerciale qui protège l’environnement ?

Voici les principaux problèmes liés à l’ouverture des portes de l’État dans l’UE :

  • bien que plafonnée à 150 millions d’euros par entreprise, l’aide ne tient pas compte de la taille et des concurrents européens, ce qui signifie qu’elle bénéficiera de manière disproportionnée aux grandes entreprises par rapport aux PME ;
  • les pays les plus pauvres de l’UE – même s’ils sont autorisés – ne sont tout simplement pas en mesure d’accorder autant d’aides d’État qu’un pays comme l’Allemagne, ce qui crée de nouveaux déséquilibres sur le marché ;
  • les grandes entreprises sont également en mesure d’augmenter leurs subventions sur plusieurs continents, car l’UE autorise le dépassement du plafond s’il existe un risque palpable de voir les investissements quitter le marché unique.

Nous devons revenir aux principes fondateurs du marché commun : le libre-échange, l’absence de distorsions du marché dues à des normes réglementaires injustes pour les produits et les services, et l’absence de subventions. Nous ne pouvons tout simplement pas nous le permettre, tant sur le plan financier qu’économique.

Rédigé par Bill Wirtz 

La Chronique Agora

13/02/2026 08:50

« Une tribune de haine » : une poupée géante représentant Jordan Bardella brûlée le 7 février lors du carnaval d’Hasparren, au Pays basque

« Une tribune de haine » : une poupée géante représentant Jordan Bardella brûlée le 7 février lors du carnaval d’Hasparren, au Pays basque

Une poupée géante représentant Jordan Bardella, président du Rassemblement national et député européen, a été brûlée le 7 février lors du carnaval d’Hasparren, au Pays basque. La scène, largement diffusée sur les réseaux sociaux, a suscité de vives réactions de responsables du RN, qui dénoncent une « tribune de haine » et une « violence politique ». À la suite d’un signalement de la préfecture des Pyrénées-Atlantiques, le parquet de Bayonne a ouvert une enquête confiée à la gendarmerie. Cette mise en scène s’inscrit dans la tradition carnavalesque locale, où une figure symbolique est brûlée pour marquer le renouveau, pratique historiquement associée à la satire et à la caricature de personnalités publiques.

Sur le réseau social X, le député RN Mathieu Valet dénonce « l’extrême gauche », qu’il accuse de faire du carnaval une « tribune de haine » et « d’assumer la violence comme mode d’expression politique ». De son côté, le député RN de l’Oise Philippe Ballard parle d’« une mise en scène de haine politique ». Quant à Edwige Diaz, députée de Gironde et vice-présidente du RN, elle estime sur Facebook que « dans cette commune où Jordan est arrivé en tête aux Européennes 2024, cette violence est une attaque directe contre la démocratie ! ».

Sud-Ouest / Illustration

12/02/2026 08:31

77 % des Français se déclarent favorables à la suspension de l’excuse de minorité pour les auteurs de crimes graves, selon un sondage

77 % des Français se déclarent favorables à la suspension de l’excuse de minorité pour les auteurs de crimes graves, selon un sondage

Selon un sondage CSA pour CNEWS, le JDD et Europe 1 publié le 12 février 2026, 77 % des Français se déclarent favorables à la suspension de l’excuse de minorité pour les auteurs de crimes graves, dans un contexte de hausse des violences commises par des mineurs. À l’inverse, 22 % des personnes interrogées s’y opposent et 1 % ne se prononcent pas. L’excuse de minorité est un principe juridique qui prévoit qu’un mineur encourt une peine de prison au maximum égale à la moitié de celle applicable à un majeur.

CNews / Illustration

11/02/2026 08:57

Le ministre des Affaires étrangères saisit la justice après la mise en cause d’un diplomate français dans l’affaire Epstein

Le ministre des Affaires étrangères saisit la justice après la mise en cause d’un diplomate français dans l’affaire Epstein

Le ministre des Affaires étrangères Jean-Noël Barrot a annoncé saisir le procureur de la République, en application de l’article 40 du Code de procédure pénale, après la mise en cause du diplomate Fabrice Aidan dans l’affaire Epstein. Il a également ouvert une enquête administrative et engagé une procédure disciplinaire afin d’éclaircir les faits. Selon plusieurs médias, Fabrice Aidan, secrétaire des affaires étrangères principal en disponibilité et actuellement employé chez Engie, aurait échangé entre 2010 et 2017 de nombreux courriels, parfois au ton familier, avec Jeffrey Epstein. À la suite de ces révélations, Engie a décidé de le suspendre de ses fonctions. Cette affaire s’inscrit dans le cadre plus large des documents rendus publics par la justice américaine, qui ont conduit à la mise en cause de plusieurs personnalités, dont en France l’ancien ministre Jack Lang, contraint de démissionner de la présidence de l’Institut du monde arabe.

Le Figaro / Illustration

10/02/2026 08:50

71 % des Français opposés au droit de vote des étrangers extra-européens aux élections municipales, selon un sondage

71 % des Français opposés au droit de vote des étrangers extra-européens aux élections municipales, selon un sondage

À l’approche des élections municipales de mars, une proposition de loi visant à accorder le droit de vote et d’éligibilité aux étrangers extra-européens sera débattue à l’Assemblée nationale le 12 février, mais elle se heurte à une forte opposition de l’opinion publique : selon un sondage CSA pour CNEWS, Europe 1 et le JDD, 71 % des Français y sont défavorables. L'édute précise que la gauche est la seule à soutenir majoritairement ce droit, notamment chez les sympathisants de La France insoumise, tandis que la droite y est très fortement opposée. Les électeurs de la majorité présidentielle apparaissent plus divisés.

CNews / illustration

07/02/2026 08:39

77 % des Français jugent les ZFE discriminatoires, selon un sondage IFOP

77 % des Français jugent les ZFE discriminatoires, selon un sondage IFOP

Selon un sondage IFOP dévoilé le 6 février 2026, seuls 28 % des Français soutiennent les Zones à Faibles Émissions (ZFE) et 77 % les jugent discriminatoires. S’appuyant sur ces chiffres, Alexandre Jardin, porte-parole du mouvement des #Gueux, a lancé le 5 février une campagne nationale contre les ZFE à l’approche des municipales, dénonçant un « coup de force administratif » du gouvernement qui aurait ignoré les votes du Parlement visant à les supprimer. Entouré de représentants de la Ligue de Défense des Conducteurs, de la Fédération Française des Motards en Colère et du maire de Saint-Brès Laurent Jaoul, il affirme que les ZFE pénalisent les populations modestes et périurbaines privées d’alternatives de transport, et appelle les candidats aux municipales à se positionner clairement via le site ZFEpouroucontre.fr.

FFMC / Illustration

06/02/2026 08:49

Journées plus courtes, moins de vacances : Emmanuel Macron s’est de nouveau déclaré favorable à une réforme des rythmes scolaires

Journées plus courtes, moins de vacances : Emmanuel Macron s’est de nouveau déclaré favorable à une réforme des rythmes scolaires

Emmanuel Macron s’est de nouveau déclaré favorable à une réforme des rythmes scolaires, plaidant pour des journées plus courtes au collège et au lycée, avec un début des cours plus tardif et une fin plus précoce afin de favoriser le sport et les activités culturelles, estimant que des journées allégées permettent de mieux apprendre. En contrepartie, il juge envisageable de réduire les vacances d’été à « un gros mois », soulignant que la longueur actuelle crée des inégalités sociales, les élèves défavorisés étant ceux qui décrochent le plus pendant cette période. Toutefois, le président a reconnu que la mise en œuvre relève du gouvernement, lequel a renvoyé le débat à 2027, malgré les propositions récentes de la Convention citoyenne sur les temps de l’enfant, notamment le début des cours après 9 heures et une semaine scolaire de cinq jours pleins.

Le Figaro / Illustration

04/02/2026 08:35

Italie : polémique autour d’une cloche sonnée en hommage aux « enfants non nés » pour appeler à la prière et à la réflexion sur la question de l’avortement

Italie : polémique autour d’une cloche sonnée en hommage aux « enfants non nés » pour appeler à la prière et à la réflexion sur la question de l’avortement

Depuis le 28 décembre, le diocèse catholique de Vintimille-Sanremo, à Sanremo en Italie, fait sonner chaque soir à 20 heures une cloche dédiée à la mémoire des «enfants non nés à cause de l’avortement». L’initiative, lancée en lien avec la fête liturgique des Saints Innocents, a suscité des réactions publiques et une polémique dans un pays où l’interruption volontaire de grossesse est autorisée depuis la loi de 1978. L’évêque Antonio Suetta explique que cette démarche se veut un appel à la prière et à la réflexion, sans intention de provocation. Des militantes et organisations pro-avortement critiquent cependant cette initiative, estimant qu’elle constitue une intervention de l’Église dans un choix relevant de la vie privée.

Le Figaro / Illustration

03/02/2026 08:35

Polémique à Moulins : la mairie bannit les chevaux le jour d’un événement culturel organisé par les « Murmures de la Cité »

Polémique à Moulins : la mairie bannit les chevaux le jour d’un événement culturel organisé par les « Murmures de la Cité »

À Moulins (Allier), un arrêté municipal signé par le maire Pierre-André Périssol a interdit, pour la journée du 1er février, toute circulation de chevaux et autres équidés sur la voie publique, officiellement pour des raisons de sécurité et de salubrité. Cette décision provoque la colère de l’association culturelle Murmures de la Cité, qui y voit une mesure directement destinée à empêcher sa « déambulation artistique intégrant un cheval », prévue le matin même sur un parcours sécurisé. Les organisateurs dénoncent un « gag administratif », une atteinte aux libertés fondamentales et une discrimination entre usagers, rappelant que le Code de la route reconnaît les cavaliers comme usagers légitimes. Ils ont saisi en urgence le tribunal administratif de Clermont-Ferrand pour obtenir la suspension de l’arrêté, dans un contexte où le festival est déjà critiqué par une partie de la gauche pour sa vision de l'histoire jugée trop "nationale et catholique". 

VA

31/01/2026 15:01

45.000 policiers manifestent pour dénoncer leurs conditions de travail, selon le syndicat Alliance Police Nationale

45.000 policiers manifestent pour dénoncer leurs conditions de travail, selon le syndicat Alliance Police Nationale

Les forces de l’ordre manifestent dans toute la France, y compris en Outre-mer, ce samedi 31 janvier 2026, pour dénoncer leurs conditions de travail, à l’appel du syndicat Alliance Police Nationale. Selon ce dernier, environ 45.000 policiers ont participé aux rassemblements, dont entre 15.000 et 20.000 à Paris. Plusieurs manifestants et responsables syndicaux ont alerté sur le malaise profond de la profession, dénonçant un manque de soutien des autorités et affirmant que la police est « en danger » et « maltraitée en permanence ».

CNews / Illustration

31/01/2026 07:55

La cote de confiance d’Emmanuel Macron à 27% après son discours à Davos, selon un sondage

La cote de confiance d’Emmanuel Macron à 27% après son discours à Davos, selon un sondage

La cote de confiance d’Emmanuel Macron est à 27% en ce mois de janvier, selon un sondage Toluna Harris Interactive/LCI publié vendredi, après un discours prononcé au Forum de Davos où il s’est opposé à Donald Trump. Ce niveau atteint notamment 28% chez les socialistes et 35% chez les sympathisants LR. Jean-Daniel Lévy, directeur délégué de Toluna-Harris Interactive France, souligne que cette prise de parole a été particulièrement remarquée, tout comme certains détails largement commentés sur les réseaux sociaux.

CNews / Illustration

30/01/2026 08:50

Les policiers en colère appellent à une mobilisation nationale le 31 janvier pour réclamer de meilleures conditions de travail

Les policiers en colère appellent à une mobilisation nationale le 31 janvier pour réclamer de meilleures conditions de travail

Les policiers sont appelés à manifester partout en France le samedi 31 janvier, à l’initiative du syndicat Alliance, pour dénoncer la dégradation de leurs conditions de travail. Ils réclament davantage d’effectifs, de moyens, de protection juridique et une justice plus ferme. Des « marches citoyennes » sont prévues dans plusieurs grandes villes comme Paris, Marseille ou Lyon, afin d’alerter sur leur épuisement, des infrastructures insalubres et le manque de soutien de l’État.

CNews / Illustration

29/01/2026 09:05

L’UE pourrait décider d’inscrire les Gardiens de la révolution iraniens sur sa liste des organisations terroristes, a annoncé la cheffe de la diplomatie européenne Kaja Kallas

L’UE pourrait décider d’inscrire les Gardiens de la révolution iraniens sur sa liste des organisations terroristes, a annoncé la cheffe de la diplomatie européenne Kaja Kallas

L’Union européenne pourrait décider d’inscrire les Gardiens de la révolution iraniens sur sa liste des organisations terroristes, a annoncé la cheffe de la diplomatie européenne Kaja Kallas avant une réunion des ministres des Affaires étrangères. Elle estime que «si vous agissez en terroriste, vous devez être traité comme tel». La France s’est dite prête à soutenir cette mesure, dénonçant la répression violente du mouvement contestataire en Iran. L’Italie pousse également pour cette inscription, tandis que Téhéran menace de «conséquences destructrices». En parallèle, l’UE prévoit de nouvelles sanctions visant des responsables des Gardiens, ainsi que des entités accusées d’aider la Russie dans la guerre en Ukraine via la fourniture de drones et de missiles.

Le Figaro / Illustration

29/01/2026 08:51

67% des Français favorables à une suspension temporaire de l’immigration pendant deux ou trois ans, selon un sondage

67% des Français favorables à une suspension temporaire de l’immigration pendant deux ou trois ans, selon un sondage

Un sondage de l’Institut CSA publié le 28 janvier 2026 pour CNEWS, Europe 1 et le JDD révèle que 67% des Français se disent favorables à une suspension temporaire de l’immigration pendant deux ou trois ans, comme l’a proposé Gérald Darmanin. Le ministre de la Justice avait défendu cette mesure le 25 janvier, en l’associant à une hausse des salaires pour inciter les Français à occuper certains métiers, ainsi qu’à une politique de quotas définis par référendum. L’adhésion varie selon les profils : les femmes y sont légèrement plus favorables que les hommes, et toutes les tranches d’âge soutiennent majoritairement l’idée, avec un pic chez les 18-24 ans. Les catégories socio-professionnelles modestes y adhèrent davantage que les CSP+. Enfin, le sondage met en évidence un fort clivage politique gauche-droite, la droite étant traditionnellement plus favorable à un contrôle renforcé de l’immigration.

CNews / Illustration

28/01/2026 09:17

Jordan Bardella (RN) reste la personnalité politique la plus soutenue par les Français, tandis qu’Emmanuel Macron figure parmi les plus rejetés, selon le baromètre Odoxa

Jordan Bardella (RN) reste la personnalité politique la plus soutenue par les Français, tandis qu’Emmanuel Macron figure parmi les plus rejetés, selon le baromètre Odoxa

Selon le baromètre réalisé par Odoxa et Mascaret les 21 et 22 janvier, pour Public Sénat et la presse quotidienne régionale, Jordan Bardella reste la personnalité politique la plus soutenue des Français, avec une cote d’adhésion en hausse à 37 %. Marine Le Pen suit à 34 %, les deux dirigeants du RN étant quasi à égalité auprès de leurs sympathisants (94 % d’adhésion pour Le Pen, 93 % pour Bardella). En troisième position ex æquo figurent Gabriel Attal et Édouard Philippe, tous deux à 30 %. Attal bénéficie d’un léger avantage auprès de la droite et du centre (65 % contre 61 % pour Philippe).

Dans le reste du classement, Sébastien Lecornu recule de 3 points à 27 %, tandis que Gérald Darmanin baisse également à 25 %. À gauche, François Hollande est la première personnalité, classée 7e avec 24 %, au même niveau que Bruno Retailleau et Nicolas Sarkozy. Chez les sympathisants de gauche, Hollande arrive en tête avec 47 %, devant Raphaël Glucksmann et Jean-Luc Mélenchon, tous deux à 44 %.

Côté rejet, Jean-Luc Mélenchon demeure la personnalité la plus rejetée avec 69 % d’opinions négatives. Il est suivi par Anne Hidalgo et Emmanuel Macron, rejetés chacun à 57 %. Rachida Dati fait également partie des figures les plus rejetées, avec 53 % d’opinions défavorables.

Public Sénat / Illustration

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